CNRS - CTEP du 30 mars 2012

2e CT sur les CHS-CT : la direction persiste dans son blocage sur le périmètre d’intervention de ces instances
jeudi 19 avril 2012
par Alain Castera
popularité : 5%

Ce CT faisait suite au vote unanime des OS le 13 mars contre la position de la direction qui refusait d’inclure tous les agents dans le périmètre d’intervention des CHSCT.

Ce blocage perdure, malheureusement. Mais nous savons au moins maintenant qu’il s’agit bien d’une volonté d’exclure certains agents (par exemple ceux mis à disposition d’une autre adminbistratrion) et non pas, comme la direction essayait plus ou moins de le faire croire précédemment, simplement parce que la précision aurait été inutile ...

Deux motions ont été votées (jointes à cet article) :

Une à l’unanimité sur les CHSCT.

Une, votée par toutes les OS sauf le SNIRS, sur le fonctionnement des CAP.

Pour les adhérents, le relevé de notes de cette réunion du CT est joint à cet article


Documents joints

motion CHS-CT 30 mars 2012
motion CHS-CT 30 mars 2012
motion CAP 30 mars 2012
motion CAP 30 mars 2012
Notes CTEP CNRS du 13 mars 2012
Notes CTEP CNRS du 13 mars 2012

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