Ordre du jour de la réunion du CCHS du jeudi 17 mars, à 14h00 :

1. Validation du compte rendu de la réunion du CCHS du 23 novembre 2010 (projet ci-joint) ;

2. Conventions : réponse aux organisations syndicales et réflexions sur l’aménagement des propositions
(2 conventions initiales et les remarques du SNTRS-CGT, du SNCS-FSU et du SGEN-CFDT ci-joint) ;

3. Expérimentation : présentation des partenariats avec les universités (note ci-joint) ;

4. Actualisation des textes internes en matière d’hygiène, de sécurité et de santé au travail au CNRS ;
(projet de décision donnant délégation de pouvoir en matière d’hygiène, de sécurité et de santé au travail et projet d’instruction relative à l’hygiène, de sécurité et de santé au travail au CNRS ci-joint)

5. Questions diverses.

Suite à une demande du SNTRS-CGT, je vous prie de trouver ci-joint un document complémentaire au point n° 2 ; Il s’agit de la grille d’analyse partagée citée en annexe de la convention de délégation de gestion (page 7).

Ci joint les présentations diffusées lors de la réunion

– Stéphane Bernier, IRPS DR20 : les partenariats menés entre la
délégation Côte d’Azur et les universités, ainsi que la convention
signée en 2008 de mutualisation en hygiène et sécurité,

– Stéphane Leblanc, IRPS DR14 : le didacticiel pour la formation des
nouveaux entrants expérimenté sur Toulouse, présenté par M. Stéphane
Leblanc,

– Yves Fenech : l’introduction et le colloque Acmos/CoHS organisé à Lille, l’actualisation des textes internes du CNRS en matière d’hygiène, de sécurité et de santé au travail.