1. Validation du compte rendu du CCHS du 27/06/11 (projet amendé ci-joint),

2. Présentation du rapport national d’activité de la médecine de prévention, année 2010
(Pour mémoire, ce rapport vous a déjà été transmis dans votre dossier du CCHS du 27/06/11, aussi merci de bien vouloir l’insérer dans celui du CCHS du 10/10/11)

3. Présentation du décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 modifié relatif à l’hygiène et sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la Fonction publique (décret et circulaire d’application ci-joint),

4. Suivi des dossiers du CCHS du 27/06/11 (document ci-joint),

5. Point sur l’opération hydrogène (document ci-joint),

6. Point sur la prise en compte du risque lié aux nanomatériaux,

7. Questions diverses.

Une inspection générale de l’échelon national « santé et sécurité au travail » du CNRS en matière de prévention des risques aura lieu les 12 et 13 octobre 2011 à la délégation Paris Michel-Ange et une restitution auprès du DGD-R est prévue le 14 octobre.

Dans ce cadre, les inspecteurs santé et sécurité au travail de l’IGAENR ont émis le souhait de rencontrer de façon autonome les élus du personnel siégeant au CCHS lors d’une réunion d’échange et d’information.

Si vous en êtes d’accord, cette rencontre se déroulera le lundi 10 octobre 2011, de 11h00 à 12h00, soit le matin même du prochain CCHS

Depuis nous avons reçu le compte rendu de la séance du CCHS du 27 juin 2011, validé lors de la séance du 10 octobre dernier.