CNRS - Réunion du Pré CTEP du Mercredi 7 Mars 2012

, popularité : 9%

L’ordre du jour de ce pré-CTEP (Comité Technique d’Établissement Public) concernait principalement l’arrêté correspondant à la création des CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) et les décisions de création des CRHSCT (Comité Régionaux d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) et CLHSCT (Comité Locaux d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail).
Il y était aussi question de la création des commissions nationales et régionales.
CNFP (Formation Permanente) , CRFP (la même en régional), CNAS (Action Sociale), CORAS (la même en régional) , CNM (Mobilité), CNSPH (Handicap). Le règlement intérieur du CHSCT doit d’abord passer en CHSCT.
Les principaux points de discussion étaient le nombre de sièges pour chacune de ces instances et la répartition entre syndicats de ces sièges. Nos résultats aux élections au CT nous donnent, quoiqu’il arrive un siège dans chacune de ces instances. Toutefois pour les CRHCT cela dépendra si ce sont les résultats régionaux qui sont pris en compte, ce que nous demandons. Si c’est le cas nous n’aurons des sièges que dans les délégations où nous avons eu un score suffisant mais cela correspond aux endroits où nous avons des sections. Ce qui nous permettra de pourvoir plus facilement les sièges. Certaines délégations pourraient avoir plus d’un représentant Sud Re.

Voir le compte-rendu réduit ci-joint pour plus d’infos. (adhérents)

Compléments : Suite à la discussion sur le CHSCT lors de la réunion DRH OS du 8 février dernier, vous trouverez ci-joint le programme prévisionnel de formation des représentants du CHSCT établi par la coordination nationale de prévention et sécurité (CNPS).