Ordre du jour de la réunion du CT du 15 novembre 2012, qui sera évoqué lors de la réunion préparatoire du jeudi 8 novembre 2012, à 14h00, en salle Frédéric Joliot :

A. Textes d’organisation :

1. Information sur l’identification des emplois d’encadrement au CNRS et son impact sur l’organisation des directions et des délégations régionales ;

2. Avis sur le projet de modification de la réglementation interne du CNRS pour une mise en application sécurisée de la « quinquennalisation » ; (document ci-joint)

3. Avis sur le projet de décision portant création du pôle santé et sécurité au travail du CNRS et sur le projet d’instruction relative à la santé et à la sécurité au travail au CNRS ;

4. Avis sur le projet de décision sur la transformation du service organisateur des concours en service central des concours et son rattachement à la DRH.

B. Rapport annuel :

1. Présentation du bilan annuel et du livret parité 2011. (3 documents par bureau national transmis par courrier le 26/10/12)

C. Question diverses.

Jean et Marie Claude seront les représentants de Sud Recherche EPST