Ci-dessous, ce trouve l’ordre du jour de la séance du CT du 11 mars 2013. Celui-ci sera évoqué lors de la réunion préparatoire qui se déroulera le mercredi 6 mars 2013, à 14h00, en salle Jean Perrin (convocation).

A. Validation des comptes rendus officiels (et verbatim) des CT des 11 octobre et 27 novembre 2012

B. Textes d’organisation :

1. Avis sur le projet de décision portant création d’une direction d’appui au Comité national de la recherche scientifique(document) ;
2. Avis sur le projet de circulaire relative à l’emploi des personnels non titulaires au CNRS (document) ;
3. Avis sur le projet de décision portant modification de la décision n° 080040DRH du 22 juillet 2008 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au CNRS (document).

C. Systèmes d’information :

1. Présentation de l’application « AGATE » dédiée à la gestion des congés.

D. Questions diverses.
– Suite à la réunion, nous avons reçu l’instruction du 28 février 2013 portant sur la transformation des contrats de travail à durée déterminée en contrats de travail à durée indéterminée des agents contractuels de l’État et de ses établissements publics.
– Le compte rendu SUD-re de cette réunion pré-CTP est disponible ici