CNRS : Réunion pré CTP - Mardi 8 juin 2010

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Ordre du jour de la réunion du pré-CTP du mardi 8 juin 2010 :

A. Approbation du compte rendu du CTP du 16 mars 2010

B. Textes d’organisation
1. Vote sur le projet de décision portant organisation de la direction du CNRS
2. Vote sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 décembre 2006 relatif au régime budgétaire, financier et comptable du CNRS,
3. Vote sur la modification du décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984 portant statuts particuliers des corps de fonctionnaires du CNRS : dispositions relatives à l’appréciation de l’activité des ingénieurs et personnels techniques et administratifs

C. Relations avec le CAES
1. Vote sur le projet de convention 2010-2014 entre le CAES et le CNRS

D. Questions diverses

Les documents sont accessibles ici