La deuxième réunion du groupe de travail sur l’accès des TIC aux organisations syndicales a eu lieu le mardi 7 juillet de 10h00 à 13h00 en salle Lucien Malavard (salle du comité national)

En pièces jointes,
– le compte rendu de la réunion du 7 Juillet 2009
– un extrait du compte rendu de la réunion du 14 mai 2009
– la charte INRA relative aux modalités d’utilisation du réseau administratif par les OS (04/2003)
– le protocole d’accord INRIA relative à l’utilisation des NTIC par les OS (12/2005)
– la convention cadre nationale du Ministère de la culture relative à l’utilisation des NTIC par les OS (11/2006)
– la liste des participants au groupe de travail.
– l’accord CEA d’utilisation des moyens de communication informatiques par les OS
– note d’information sur un projet de protocole d’accord pour l’accès des OS à la messagerie électronique (DRH, réunion thématique 30 mars 2009)

En consultation sur le Web
– page de la CNIL sur l’utilisation par les OS de l’intranet et de la messagerie de l’entreprise (05/2004 dernière MàJ 4/2009 ?)

Nos représentants ont en leur possession d’autres documents :
– 2 diaporamas reprenant la note dont un reprenant les 3 cas de figure envisagés.