CNRS : réunion du CCHS du lundi 27 juin 2011

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Ordre du jour :

1. Validation du compte rendu de la réunion du CCHS du 17 mars 2011 (projet de compte rendu ci-joint),

2. Situation d’éventuelle contamination radioactive d’une partie du bâtiment du laboratoire d’hydrologie et de géochimie de la surface de Strasbourg (rapport + compte rendu du CSHS du 8 février 2011 ci-joint),

3. Présentation du plan d’action sur les conditions de vie au travail et la prévention des risques psychosociaux (préambule + plan d’action ci-joint),

4. Vote sur la circulaire sur le traitement des situations de harcèlement moral au travail (document ci-joint)

5. Présentation du rapport national de prévention et de sécurité 2010 et suivi des dossiers CNPS en cours (document + tableau de suivi des propositions des réunions des CCHS des 23/11/10 et 17/03/11 ci-joint)

6. Présentation du rapport national d’activité de la médecine de prévention, année 2010,

7. Vote sur le projet de convention de délégation globale de gestion,

8. Présentation du programme de prévention et de sécurité CNRS pour les années 2011-2012 (document ci-joint),

9. Questions diverses