CNRS - DR15 - Ordres du jour des CRHSCT Mandat 2015-2018

, par  Yannick Chollet , popularité : 20%

1) CRHSCT du 17/03/2015

1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 octobre 2014
2) Installation du nouveau CRHSCT :
- information sur la composition du CRHSCT
- désignation du nouveau secrétaire et de son suppléant
- moyens syndicaux pour les membres du CRHSCT
- la formation des membres du CRHSCT
3) Suivi des actions suite au CRHSCT du 21 octobre 2014
4) Approbation des CR des visites de l’IPREM, du CENBG et de PLACAMAT
5) Propositions de visites d’unité pour l’année 2015
6) Information sur l’inspection IGAENR des 13 au 16 janvier 2015
7) Calendrier des formations 2015 en matière de Prévention Sécurité Santé au Travail
8) Information sur les accidents du travail depuis le CRHSCT du 21 octobre 2014
9) Information sur les entretiens entre « l’IRPS et les acteurs de prévention » avec les directeurs d’unité
10) Proposition du Programme Annuel de Prévention pour la DR15 du CNRS pour 2015

Questions diverses

2) CRHSCT du 22/06/2015

1) Approbation du compte-rendu du CRHSCT du 17 mars 2015
2) Retour sur les enquêtes accidents et déclarations d’accidents depuis le 17 mars et le suivi des actions
3) Présentation du bilan d’activité de la Médecine de Prévention
4) Présentation du pré-rapport d’inspection santé et sécurité de la Délégation Aquitaine du CNRS
5) Projet de création d’un groupe de travail « sorbonnes »

3) CRHSCT du 7/12/2015

1) Approbation du compte-rendu de la réunion du CRHSCT du 22 juin 2015
2) Validation du relevé de conclusion de la réunion du CRHSCT du 22 juin 2015 pour diffusion
3) Proposition de modification du règlement intérieur du CRHSCT
4) Validation des compte-rendus des visites du CRHSCT
- Présentation CR Visite du BIC du 19 mai
- Présentation CR Visite du CRPP du 16 juin
- Présentation CR Visite du LFC-R du 2 juillet
5) Proposition de programmation des visites du CRHSCT en 2016
6) Information sur les accidents et incidents depuis le 22 juin 2015
- Accident CNRS déclarés fin juin
- Incidents produits chimiques B8 et B2 : quelle recommandations et discussions sur le problème de transmission des informations H&S entre tutelles
- Accident avec source radioactive à l’Université de Bordeaux et INSERM : rappel sur la gestion des sources dans les laboratoires
7) Information sur le suivi des recommandations de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail du MENESR
8) Information sur les crédits en prévention et sécurité alloués aux unités en 2014 et 2015
9) Présentation de soutils NEO et LISA
10) Point sur le Groupe de Travail "Sorbonnes" et présentation de l’outil de suivi des vérifications périodiques.

4) CRHSCT du 4/03/2016

1) Approbation du compte-rendu de la réunion du CRHSCT du 7 décembre 2015
2) Validation du relevé de conclusions de la réunion du 7 décembre 2015
3) Suivi des actions suite au CRHSCT du 7 décembre 2015
4) Bilan du plan annuel de prévention annuel de prévention 2015 de la DR15
5) Proposition de programme annuel de prévention 2016 pour la DR15
6) Point sur le travail du groupe sorbonnes
7) Présentation du bilan 2015 du Service Prévention Sécurité
8) Présentation du programme prévisionnel des Formation en Prévention Santé Sécurité du Travail
9) Présentation de PRISME

5) CRHSCT du 28/06/2016

Introduction par Mme Gaëlle BUJAN, Présidente du comité
1) Compte rendu de la réunion du CRHSCT du 4 mars 2016 (pour approbation)
2) Relevé de conclusion de la réunion du CRHSCT du 4 mars 2016 (pour validation)
3) Suivi des actions suite au CRHSCT du 4 mars 2016
4) Compte-rendu de la visite du LCPO (pour validation)
5) Présentation du bilan de la Médecine de Prévention 2015
6) Présentation de PRISME
7) Présentation de l’état d’avancement de la réflexion de la DR sur un plan d’actions dédiées à la Qualité de Vie au Travail
8) Point d’avancement sur les travaux du groupe de travail « Sorbonnes » : mise à jour des données existantes, expérimentation mesures sur manipulateur (avec Société IGIENAIR)
9) Informations sur des accidents / incidents :
- accident à l’IECB,
- remontées d’odeur au bâtiment A12
6) CRHSCT du 18/11/2016
1) Approbation du compte rendu de la réunion du CRHSCT du 28 juin 2016
2) Validation du relevé de conclusion et des avis de la réunion du CRHSCT du 28 juin 2016
3) Présentation des accidents du travail sur l’année 2016
4) Proposition d’un plan d’action dédié à la qualité de vie au travail dans la circonscription Aquitaine
5) Proposition de la programmation de visites du CRHSCT fin 2016 et 2017
6) Présentation de opérations immobilières programmées prévues et financées en 2017 dans les structures hébergées par le CNRS
7) Procédure de mise en œuvre des enquêtes selon le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié

7) CRHSCT du 30/01/2017

1) Compte rendu de la réunion du CRHSCT du 18 novembre 2016 (pour approbation)
2) Relevé de conclusion et des avis de la réunion du CRHSCT du 18 novembre 2016 (pour validation)
3) Présentation du bilan du programme annuel de prévention 2016
4) Présentation du programme annuel de prévention 2017 (pour avis)
5) Validation du compte rendu de visite du LBM
6) Validation du compte rendu d’enquête accident à EPOC
7) Préparation des visites des services de la Délégation Régionale, du CBMN et ICMCB
8) Information sur la quotité de médecins de prévention de la circonscription Aquitaine
9) Information des RP sur l’alerte reçue de personnels de l’IPREM concernant la restructuration des services
10) Information sur les travaux du groupe de travail « sorbonnes »
11) Présentation du programme prévisionnel de formation et sécurité pour 2017
12) Présentation de l’état des lieux de la déclinaison en Aquitaine du plan d’action 2011 du CNRS sur la qualité de vie au travail

8) CRHSCT exceptionnel du 14/04/2017

1) Compte rendu de la réunion du CRHSCT du 30 janvier 2017 (pour approbation)
2) Relevé des avis de la réunion du 30 janvier 2017 (pour validation)
3) Information sur le passage d’UPR en UMR de l’ICMCB et du CRPP
4) Information des RP sur l’alerte reçue de personnels de l’IPREM concernant la restructuration des services
5) Compte-rendu d’enquête accident au bâtiment A12 (UMR EPOC)
6) Discussion sur l’accident de service à l’INCIA le 11 février 2016
7) Présentation du programme prévisionnel de formation et sécurité pour 2017
8) Présentation de l’état des lieux de la déclinaison en Aquitaine du plan d’action 2011 du CNRS sur la qualité de vie au travail

9) CRHSCT du 26/06/2017

1) Compte rendu de la réunion du CRHSCT du 14 avril 2017 (pour approbation)
2) Relevé des avis de la réunion du 14 avril 2017 (pour validation)
3) Compte-rendu d’enquête accident de Mme Robbe (pour validation)
4) Point sur les visites de laboratoire
5) Présentation des orientations du schéma directeur immobilier de l’Université de Bordeaux par MM. Serge Dulucq et Yannick Jolly

10) CRHSCT du 19/10/2017

1) Compte rendu de la réunion du CRHSCT du 14 avril 2017 (pour approbation)
2) Compte rendu de la réunion du CRHSCT du 26 juin 2017 (pour approbation)
3) Relevé des avis de la réunion du 26 juin 2017 (pour validation)
4) Présentation du rapport annuel de la médecine de prévention
5) Information sur le service de médecine de prévention de la DR15
6) Compte rendu de la visite des services de la délégation
7) Préparation des prochaines visites du CRHSCT : PASSAGES et ISM

11) CRHSCT du 13/03/2018

1) PV de la réunion du CRHSCT du 19 octobre 2017 (pour approbation)
2) Relevé des avis de la réunion du 19 octobre 2017 (pour validation)
3) Validation des CR des visites du CBMN (19 mai 2017) et de l’ICMCB (26 octobre 2017)
4) Propositions visites 2018 du CRHSCT DR15
5) Bilan du programme annuel de prévention 2017
6) Programme annuel de prévention 2018 (pour validation)
7) Formations Prévention Santé Sécurité au Travail 2018
8) Programmation travaux sur les bâtiments CNRS (intervention SPL)
9) Bilan des contrôles de sorbonnes en DR15 – Point sur l’activité du groupe de travail sorbonne
10) Point sur l’ETP médecin de prévention
11) Validation du CR des RP au rapport d’enquête pour accident INCIA (suite à avis)

12) CRHSCT exceptionnel du 21/03/2018

Analyse du signalement de la situation à l’ISM effectué en séance du 13 mars 2018

13) CRHSCT du 21/06/2018

1) PV de la réunion du CRHSCT du 13 mars 2018 (pour approbation)
2) PV de la réunion exceptionnelle du CRHSCT du 21 mars 2018 (pour approbation)
3) Relevé des avis de la réunion du 13 mars 2018 (pour validation)
4) Validation du CR de la visite de l’ISM (15 mars 2018)
5) Bilan de la Médecine de Prévention 2017
6) Bilan soutiens financiers prévention sécurité des Instituts CNRS 2016-2017-
2018

Voir le compte rendu complet

14) CRHSCT du 11/10/2018

1) PV de la réunion du CRHSCT du 13 mars 2018 (pour approbation)
2) PV de la réunion exceptionnelle du CRHSCT du 21 mars 2018 (pour approbation)
3) PV de la réunion du 21 juin 2018 (pour approbation)
4) Relevé des avis de la réunion du 21 juin 2018 (pour validation)
5) Validation du CR de la visite de PASSAGES (9 & 10 juillet 2018) (pour validation)
6)Proposition du tableau de suivi des actions suite aux visites d’unité du CRHSCT (pour validation)
7) Programmation des visites d’unités 2019 par le CRHSCT (pour validation)
8) Point d’information sur les ordres de mission et décharge syndicales de RP
9) Point di’nformation sur le recrutement en cours d’un médecin de prévention
10) Point d’information et échanges sur les actions correctives suite à l’accident de travail d’un personnel au CLAS de Bordeaux

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