CNRS : Comité Technique du 17 novembre 2015

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1. Validation des comptes rendus des CT des 9 et 23 juin 2015 (vote) (projet du 9 juin ci-joint) ;

2. Avis sur les projets d’arrêtés relatifs à l’IN2P3 et à l’INSU (vote) ;

3. Avis sur les projets de décisions relatives aux structures opérationnelles de recherche et aux structures opérationnelles de service (vote) ;

4. Avis sur le projet d’arrêté relatif aux modalités d’élection des sections du Comité national de la recherche scientifique (vote) ;

5. Information sur les modalités d’organisation et calendrier de l’élection des sections du Comité national de la recherche scientifique ;

6. Présentation du bilan social et parité 2014 (document téléchargeable à cette adresse :

7. Information sur l’incidence sur la gestion des emplois du projet de budget 2016 ;

8. Questions diverses.